1. Domaine d’application

Ces conditions générales de vente ci-après s’appliquent sur les commandes effectuées par les clients dans la boutique en ligne de la Marque MAXOTABLOND dont le siège social est situé au 139 Rue Jean Renaud Dandicolle 33000 Bordeaux France, Fondatrice  CORE Téléphone Fixe : 0033547332853 , Portable : 0033645946059.

La Marque MAXOTABLOND offre des prestations que sur la base de ces CGV. De manière générale le client qui passe une commande sur  le site MAXOTABLOND accepte systématiquement ces conditions générales de vente illustrées ci-dessous. Aussi les CVG font partie intégrante du contrat entre le client et le site MAXOTABLOND.

2. Informations / Offres/ Prix

2.1. La Marque MAXOTABLOND s’accorde sans relâche à informer et renseigner le client au mieux sur ses prestations et produits offerts. Les informations du site MAXOTABLOND relatives aux produits proviennent des créations sur mesure de la Marque MAXOTABLOND. Ces articles proposés à la vente sont décrits de manière claires et agréables afin de faciliter la compréhension du client.

2.2. Toutes les offres de produits et d’articles ainsi que les modalités de livraison sont valable en France métropolitaine, DOM.TOM et en Corse. NB nous livrons aussi dans toutes L’ Europe et l’Afrique

2.3. Le client recevra toujours le produit commandé et le produit ne peut être confectionné pour une raison ou pour une autres, dans ce cas nous conseillons aux client de remplir toutes les rubriques demandées avant de passer à la commande.Il peut contacter la créatrice pour plus d’informations.La COMMANDE étant conclue entre les deux parties .Toutes responsabilités  après livraison ne sera imputable à la Marque MAXOTABLOND

2.4 Les chargements des prix peuvent se faire selon les collections, et les modèles,à tout instant sur  le site de vente en ligne MAXOTABLOND sous réserve du DROIT.

2.5 Les prix actuels des produits que nous proposons sont publiés sur le site de vente en ligne MAXOTABLOND. Au moment de la commande, le prix fixé, engage les deux parties c’est à dire le client et MAXOTABLOND.

2.6. En cas d’erreur ou mauvaise indication du prix, MAXOTABLOND se réserve le droit de faire valoir le prix juste ultérieurement. Dans ce cas, le client sera informé à temps et ne sera pas dans l’obligation d’acheter le produit à son nouveau prix.

2.7 Les prix sont indiqués en EUROS et comprennent sauf indications contraires, la taxe sur la valeur ajoutée imposée par la loi, sur les produits livrés en FRANCE ET LES DOM.TOM. Les prix de vente ne peuvent êtres changé ni négocié La Marque MAXOTABLOND étant proche de sa clientèle, applique des prix très étudiés.

2-8 Propriété intellectuelle

MAXOTABLOND est propriétaire des droits sur les textes. l’architecture générale. Les images animées ou non. les graphismes et les sont plus généralement de l’ensemble du contenu du site.

Conformément à l’article L 122-4 du code la propriété intellectuelle. toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle du contenu faite. par quelque procédé que ce soit. Sans le consentement de MAXOTABLOND est illicite. Il en est de même pour la traduction.

L’adaptation ou la transformation; l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque.

La violation des dispositions de l’article L 122-4 du code la propriété intellectuelle constitue une contrefaçon au sens de l’article L 335-2 du même code laquelle constitue un délit.

Aucune disposition des présentes conditions générales de vente et d’ utilisation ne pourra être interprétée comme concédant a l’internaute ou au client un droit de quelque nature que ce soit sur les éléments protégés par la propriété intellectuelle. Dont MAXOTABLOND pourrait  avoir la propriété ou le droit exclusif d’exploitation .

En tout état de cause; tout lien; même tacitement autorisé . Devra être retiré sur simple demande de MAXOTABLOND.

3. Commande et conclusion du contrat 

3.1. toute commande vaut acceptation des prix et description des produits et articles disponibles à la vente sur le site de vente en ligne MAXOTABLOND. Un colis ouvert devient la propriété du client et la Marque MAXOTABLOND est dégagée de toutes responsabilité. La Marque MAXOTABLOND confectionne des créations sur mesure. Le client est tenu de renseigner toutes les rubriques.Après validation de la commande .Aucun échange ne sera possible bien entendu pour des raisons d’hygiène et de sécurité.

Les étapes de la commande

La commande se déroule en cinq étapes: validation du panier, information nécessaires à la livraison,validation de la commande et paiement, confirmation de la commande, date d’enregistrement, envoi de la commande.

Validation de panier:

Après avoir vérifié les spécificités de sa commande ( produits, quantités,prix, taille,etc.).

Le client valide le choix du ou des produit(s) ou article(s) sélectionné(s) en cliquant sur valider mon panier.

Informations nécessaires à la livraison:

Le client complète toutes les informations nécessaires à la livraison; puis choisit; son lieu de livraison.

3.2. Après le lancement de la commande le client reçoit instantanément un email de confirmation de commande notamment de la réception de la demande. Toutefois La Maque MAXOTABLOND se réserve le droit de refuser ou de diminuer la quantité de des articles commandés.

3.3. La Marque MAXOTABLOND se réserve ainsi le droit de refuser ou de réduire la quantité des articles commandés au cas où un litige existe avec le client en rapport avec un refus de paiement ou un retard de paiement de la part du client lui-même ou une personne vivant sous le même toit que le demandeur

4. Livraison et délais de livraison

4.1. Notre politique de livraison stipule que le produit commandé par le client soit prêt pour le transport aussitôt que nous recevrons le paiement du dit produit. Sauf en cas d’indications spéciales, le client reçoit un email récapitulatif de commande indiquant que la livraison du produit sera effective à l’adresse indiquée par le client dans les 6-12  jours ouvrables. NB la garantie et satisfaction, MAXOTABLOND ne confectionne pas en série , mais au cas par cas , en conclusion, le client ne peut pas prétendre à un avoir ou un échange , le client peut renvoyer les articles   défectueux seulement.pour un retour de colis celui-ci ne devrait pas être ouvert.

Une question? Une réclamation? Réponse sous 24h ouvrés.

Le compte Facebook, pages, instagram, whatsapp et blog n’étant gérés par le même service! Les demandes ne seront pas prises en compte via ces supports.

 4.2. Pour les articles qui ne peuvent pas être livrés à partir du contenu du site de vente en ligne, le temps de livraison pourra ainsi varier selon la disponibilité de la créatrice

4.3. La Marque MAXOTABLOND ne pourra être tenu pour responsable des retards de livraison ainsi que des éventuels conséquence qui en découleront que si ceux-ci sont dû à une violation de contrat de manière intentionnelle ou par négligence aggravée de La Marque MAXOTABLOND. Pour tout autres retards de livraison et leurs conséquences y compris les retards causés par les sociétés de transport ou les livreurs de La Marque MAXOTABLOND nous refusons toute responsabilité.

5. Produits livrés par erreur

5.1 Les articles que La Marque MAXOTABLOND livré par erreur ou en quantité supérieur doivent être immédiatement retournés dans leur emballage original dans les 7 jours au plus-tard. Dans le cas contraire La Marque MAXOTABLOND sera obligé de facturer les produits livrés par erreur au client.
Les frais de renvoi des dits articles seront payée par La Marque MAXOTABLOND.  

6. Coûts de transport

Nous ne facturons pas les coûts de transport pour les livraisons standards c’est à dire délai de livraison entre 6-12 jours ouvrables.
Si le client souhaite une livraison spéciales ou rapide, La Marque MAXOTABLOND lui facturera le coûts de transport additionnels et le coût de confection.

7. Adresse de livraison

Le client est responsable de l’indication complète et exacte de l’adresse de livraison des produits commandés. En cas d’erreur d’indication d’adresse la livraison ne pourra éventuellement pas être possible et dans ce cas La Marque MAXOTABLOND pourra renoncer complètement à la livraison du produit sans qu’une demande quelconque de remplacement ou d’indemnisation ait lieu.

8. Frais de douanes + Taxes

Les livraisons des produits hors France sont soumises aux frais de douanes et les taxes supplémentaires.

 

9. Paiement

Toute commande sur le site de vente en ligne de la Marque MAXOTABLOND est payable à l’avance par les moyens de paiement indiqués ci-après.Ceux-ci sont également indiqués sur le site de vente

• American Express
• Visa Card
• Maestro Card
• PayPal
• Western Union

Agence domiciliation : BNP PARIBAS BORDEAUX SAINT GENES   (00321)

IBAN : FR76  3000  4003  2100  0101  6540  107

BIC : BNPAFRPPXXX

Après réception du paiement, votre produit commandé sera instantanément près pour l’envoi.

10. Droit de rétraction

Vous disposez d’un délai de 5 jours à partir de la date de la réception, de délai de rétraction selon les dispositions de la loi de consommation pour renvoyer vos commandes sans avoir à vous justifier en échange d’une autre commande.

En cas de réclamation d’une commande non livré ou d’une partie de commande. Le client dispose de 14 jours maximum.a compter de la date du terme prévisionnel de de livraison de la commande .pour se manifester auprès de MAXOTABLOND. Au- delà de ce délai .aucune réclamation ne sera acceptée .

De même, tout fait qualifié de force majeure .au sens de la jurisprudence de la cour de cassation .exonère totalement MAXOTABLOND de toute responsabilité.

Si vous avez les questions concernant votre droit de rétraction, veuillez-vous adressez à notre service client:

MAXOTABLOND
Téléphone : 0033547332853.

11. Renvois

En sus de votre droit légal de rétraction, vous disposez d’un droit de retour des articles commandés dans leur emballage d’origine dans un délai de 5 jours  suivant leur réception.
La réexpédition doit être faite en bonne et due forme à l’adresse suivante:
MAXOTABLOND

139 Rue Jean Renaud Dandicolle 33000 Bordeaux France

Aussi longtemps que les produits commandés n’ont pas été conformément payés notamment que MAXOTABLOND n’a toujours pas reçu la confirmation de paiement par la société émettrice de la carte bancaire, les produits livrés restent dans tous les cas la propriété de LA Marque MAXOTABLOND

13. Protection des données

La protection des données de nos clients nous est primordial. Pour cette raison MAXOTABLOND n’utilisera notamment n’enregistrera que des données nécessaires pour les transactions des commandes et dans le même cadre transmis à nos partenaires ou sous-traitants. Par exemple les sociétés de transport. La gérance de vos données personnelles sera ainsi faite dans le respect total du code d’honneur dU DROIT   Français de la vente par correspondance. Toutes les données sont traitées en toute confidentialité.
Dans la rubrique Mon compte le client peut modifier ses données personnelles à tout instant.
MAXOTABLOND utilise également les données personnelles des clients à caractère personnel pour une bonne gestion des relations clients ainsi qu’à des fins de la mise en place des mesures marketing adéquates.
Au cas où vous ne souhaitez pas cette évaluation automatique, vous disposez de la possibilité d’interdire celle-ci.

14. Responsabilité

la responsabilité relative aux vices du produits ou aux dommages causés par de tels vices sera acceptée exclusivement que selon l’article 8
Quant aux dommages liés à une livraison tardive, les responsabilité de La Marque MAXOTABLOND ne sera acceptée que selon l’articles 4.
Pour le reste, MAXOTABLOND décline toute responsabilité en rapport avec les produits, l’utilisation ou non-disponibilité du site Maxotablond-shop.com envers le client dans le cadre des mesures autorisées par la loi. Exemple les droits aux dommages et intérêts issus à l’impossibilité de fournir une prestation, la non-exécution ou encore les actions non autorisées à l’encontre de Maxotablond ainsi que ses auxiliaires d’exécution ou de réalisation s’il ne s’agit pas d’un cas agissement volontaire ou par négligence grave.

15. Validité partielle

Si une disposition des présentes conditions générales de vente serait intégralement ou partiellement caduque, ceci n’aurait aucune influence sur la validité des autres clauses de ces CGV. Dans ce cas les dispositions légales en vigueur seraient applicables en lieu et place des dispositions caduques.

16. Droit d’application / Tribunal compétent

Le contrat de vente tes exclusivement soumis au Droit Français Le tribunal compétent pour tous litige avec Maxotablond-shop.com sous réserves des tribunaux compétents différents imposés par le droit Français

17. Modification des Conditions Générales de vente

MAXOTABLOND se réserve explicitement le droit de modifier les présentes Conditions Générales de vente en fonctions des circonstances puis de les appliquer immédiatement aux commandes consécutives.